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Conditions Générales de Ventes

Collection Passions est édité par Edouard LEVEUGLE Ferme de Fassemale 07210 CHOMERAC SIRET n° 51064374500027 TVA non applicable en vertu de l’article 293 B du Code Général des Impôts.

En application des droits des acheteurs sur les sites de vente en ligne ou d’@commerce, l’'acheteur dispose d'un délai de 7 jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Ce délai est de 7 jours francs à compter de la réception du bien. Passé ce délai, les lots seront considérés comme définitivement vendus et aucune réclamation ne pourra être acceptée. Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser l’acheteur de la totalité des sommes versées dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours qui suivent la date de rétractation.

Les ventes se font au comptant avant livraison par les moyens suivants :

  • Chèque bancaire sur banque domiciliée en France à l’ordre de : Edouard LEVEUGLE
  • Virement bancaire sur compte : IBAN FR76 1426 5006 0008 0028 7738 792  (frais éventuel de virement à votre charge)
  • Carte bancaire, Visa, Mastercard sécurisé via VAD CELDAdirectement depuis le site
  • En cash lors de transaction de la main à la main
  • En timbre poste français neuf libellés en € pour des montants < 5€

Frais de port et d’emballage : Ils sont fixés forfaitairement à 1€ par commande quelque soit le nombre et la nature des objets commandés.

Les articles seront envoyés en Lettre Verte, lettre prioritaire international, colissimo ou via le réseau Mondial Relay selon notre choix. Si vous souhaitez un envoi sécurisé particulier (recommandé, lettre suivie, Chronopost) un cout supplémentaire sera appliqué (nous consulter).

Nous ne vendons que des objets ou documents originaux d’époque, ils ont parfois subi les outrages du temps, regardez les et conservez les comme des témoignages de notre Histoire commune.

Nous ne sauvegardons aucunes informations de carte bancaire dans notre base de données

Toutes reproductions, tirages ou copie d’écran de notre site est interdite sans notre autorisation. Nous nous réservons la possibilité d’utiliser l’image d’objets vendus ou à vendre. Pour de plus amples informations, n’hésitez pas à nous contacter.

Pour la définition des états et des abréviations voir FAQS